Aide à la recherche

1N Conseil général du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-1N225

Date

1799-1940

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

16,65 ml

Origine

Conseil général

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1N213-1N225

Date

1871-1937

Cote/Cotes extrêmes

1N218-1N225

Date

1871-1914

Présentation du contenu

Ordres du jour annotés et/ou procès-verbaux de séance, rapports, délibérations de conseils municipaux, correspondance. On trouve également, pour les décennies 1900 et 1910, la minute manuscrite du rapport annuel présenté par la Commission à l’assemblée du Conseil général. Ce rapport figure également dans les registres imprimés des délibérations du Conseil général.

1890-1892

Cote/Cotes extrêmes

1N222

Date

1890-1892