1792-1969
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
État des chemins existants sur le territoire de la commune (1837-1872). Entretien de la voirie : rapport de l’agent voyer pour l’établissement du tarif de conversion en tâches des journées de prestation, déclarations et tableaux des chemins entretenus à l’état de viabilité, état de situation des chemins vicinaux ordinaires, budgets vicinaux (1869-1932).
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