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1946W Direction départementale de l'Équipement

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Cote/Cotes extrêmes

1946 W1-101

Date

1924-1984

Importance matérielle

10,10

Origine

Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs

Service urbanisme, habitat, ville (SUHV)

Modalités d'entrées

Versement effectué le 22 septembre 2009

Présentation du contenu

Autorisations de lotir. Dossiers individuels de lotissement : plans, règlement du lotissement, cahier des charges, arrêtés préfectoraux d'approbation / autorisation de création et de modification éventuelle, arrêtés préfectoraux d'ouverture d'enquête de commodo et incommodo, registre d'enquête, délibérations de conseils municipaux, rapports et notes de présentation, études d'impact, programmes de travaux, correspondance.

Mode de classement

Classement des dossiers par numéro d'ordre d'enregistrement au sein de 2 séries numériques. Des lacunes.

Conditions d'utilisation

Communicabilité immédiate pour l'ensemble du versement.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1946W1-70

Présentation du contenu

Pour chacun des dossiers, on indique la commune, les parties, le lieu dit si mentionné et la date de l'arrêté préfectoral entre parenthèses (quand il y a deux dates, la première est celle de l'arrêté préfectoral d'approbation, la seconde celle de l'arrêté préfectoral de modification).

Dossiers n° 791-886

Cote/Cotes extrêmes

1946W16

Présentation du contenu

Myon. - "Les Essarts Pendus et les Chausselles (01-02-1984).

Saint-Vit. - "Lieu-dit Champ Patau (13-09-1966, 21-10-1968).

Allenjoie. - Lieu-dit "au Canton" (15-10-1966, 28-06-1974).

Cernay-l'Eglise. - Lieu-dit "Derrière la Ville (22-11-1966, 23-06-1965).

Marchaux. - Lieu-dit "A la Têtotte (29-11-1968, 08-02-1971).

Issans. - Lieu-dit "Côteaux des Crochets" (05-01-1967, 23-05-1975).

Doubs. - Lieud-dit "Sur l'Oie" (26-01-1967, 08-12-1970).

Pontarlier. - Route de Morteau (05-01-1967, 03-02-1975).

Pont-de-Roide. - Propriétés des époux Girardin-Girardot, lieu-dit "Champs Montants" (16-03-1967, 03-02-1972).

Bavans. - Propriété de Lucien Charles Jeannet, lieu-dit "Au Village" (03-03-1967, 27-09-1971).

Cléron. - Lieu-dit Divers (16-02-1967, 06-04-1979).

Auxon-Dessus. - Propriété de Mlle Faivre Anna, lieu-dit "Au Saussot" (25-04-1967, 18-06-1979).

Montfaucon. - Lieu-dit "sur Roche" (14-03-1967, 06-05-1970).

Charquemont. - Lotissement communal, lieu-dit "La Combe Saint-Pierre" (17-04-1967, 01-06-1983).

Exincourt. - Lieu-dit "Es Callues" (08-05-1967, 07-01-1971).

Charquemont. - Lotissement communal dit "Frezard et Piella-Coron" (21-11-1967, 30-06-1980).

Maîche. - Lotissement communal, lieu-dit "Au-dessus de Craye" (05-06-1967, 28-06-1974).

Montfaucon. - Lieu-dit "Champs Quemelin" (30-05-1967, 17-01-1983).

Voujeaucourt. - Propriété des Consorts Simprist, lieu-dit "Vuillerey" (19-06-1968)

Doubs. - Propriété de la SARL Varini et des Consorts Maire, lieu-dit "Au Murgillet" (02-10-1967).

Thise. - Propriété de la société Oteir, lieu-dit "Les Chenevières" (10-10-1967, 12-03-1969).

Isle-sur-le-Doubs (L'). - Propriété des époux Bez-Bonnot, lieud-dit "La Grande Corvée" (31-10-1967, 06-06-1974).

Grandfontaine. - Propriété de Albert Emile Duffait, lieu-dit "Aux Chemins de Velesmes" (27-10-1967).

Bethoncout. - Lotissement Jardins, lieu-dit "champ au Prêtre, sur les Coteaux" (06-11-1967)

Montlebon. - Lotissement communal simplifié, lieu-dit "Gros Genevrier" (29-01-1968).