Date
Modalités d'entrées
Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rectification d'une rampe et construction de quatre aqueducs : devis, plan, soumissions, arrêté préfectoral, modèle de délibération (1878-1881). Chemin de Pont, usage par la commune de Bonnal pour l'exploitation de ses forêts, demande d'indemnité par la commune de Pont-sur-l'Ognon : lettre (1886). Classement du chemin partant de la route de Villersexel à Rougemont et passant à Bonnal et à Pont-sur-l'Ognon : lettre du maire de Pont-sur-l'Ognon (1886). Chemin de la Vieille Fontaine, échange de terrain entre la commune et un particulier pour modification du tracé : procès-verbal de mesurage et d'estimation, arrêté préfectoral, plan, acte de cession d'un droit de mitoyenneté à la commune (1894)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.