1402-1940
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
2,40 ml
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
État des journées employées entre 1767 et 1771, marché pour faire un pavé autour du bassin de la fontaine ainsi que deux canaux (1771), compte fait avec l’entrepreneur (1772).
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