Archives communales déposées de Dammartin-les-Templiers

Déplier tous les niveaux

Date

1685-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1851-1909

Gestion

Cote/Cotes extrêmes

EAC5791Q2

Date

1859-1909

Présentation du contenu

Budgets (1885-1903). Comptes de gestion.