Recensement des classes

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Archives communales déposées de Charmauvillers

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Archives communales déposées de Charmauvillers

Date

1674-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,19 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Recrutement

Recensement des classes

Cote/Cotes extrêmes

EAC5005H1

Date

1819-1938

Présentation du contenu

Listes nominatives (1819-1909,1938), affiche du tirage au sort (1841).

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