Archives communales déposées de Villers-le-Lac

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Date

1521-1857

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Instruction primaire

Cote/Cotes extrêmes

EAC5826R1

Date

1833-1855

Présentation du contenu

Copie de correspondance, de délibérations, d’arrêtés de nominations d’instituteurs (cahier, 1850-1855). Instituteur au Pissoux : marché avec la municipalité (1833). Instituteur au Chauffaud, traitement : mandat de paiement (1842).