an XII-1966
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Ventes d’arbres (1842-1921). Marché de bûcheron de Chauvillers (1846). Coupes affouagères, évaluation : état (1843), tableau [XIXe]; adjudication : correspondance (1851), procès-verbal (1885) ; répartition pour Chauvillers et Fuesse : état des ayants droits [XIXe], tableau (1875) ; reprise d’exploitation : correspondance, rapport de la Direction des forêts (1886).
Fuesse et Chauvillers sont deux hameaux de la commune d’Indevillers.
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