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Archives communales déposées de Devecey

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Date

1790-1931

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,10 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Autorisations de travaux empiétant ponctuellement sur la voirie octroyées à des particuliers

Cote/Cotes extrêmes

EAC1887O4

Date

1863-1927

Présentation du contenu

Reconstruction d’une maison par Monsieur Riquet le long de la route impériale n° 57 (1863). Installation d’une borne à essence par Monsieur Oudin (1927).