1729-1943
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Baptêmes. Mariages. Sépultures.
À partir de 1792 qui voit la création de l'état civil sécularisé, les registres paroissiaux que les prêtres continuent de tenir dans les paroisses n'ont plus le caractère de document d'Etat et sont appelés registres de catholicités.
Conditions d'accès
Documents non communicables : voir microfilms.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.