2718W Préfecture de Franche-Comté (SGAR)

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Cote/Cotes extrêmes

2718W1-115

Date

1975-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

8,30 ml

Origine

Service versant : Préfecture de Bourgogne et Franche-Comté / Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
 
Service producteur : Préfecture de Franche-Comté /  Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)

Modalités d'entrées

Versement du 6 octobre 2021

Présentation du contenu

Affaires générales (1989-2015). Dossiers thématiques (1975-2016).

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2718W30-115

Date

1975-2016

Cote/Cotes extrêmes

2718W39-51

Date

1991-2016

Cote/Cotes extrêmes

2718W50-51

Date

2004-2011

Présentation du contenu

Constitution et fonctionnement : notes et rapports, dossier de candidature (déclaration d’intention métropolitaine), documentation, correspondance.

La MRR est un espace regroupant des agglomérations françaises (Besançon, Belfort, Dole, Dijon, Châlons-sur-Saône, Le Creusot-Montceau-les-Mines, Montbéliard et Mulhouse) et suisses (Bâle et le réseau urbain neuchâtelois) créé en 2005 et officiellement dissout en 2013.

2009-2011

Cote/Cotes extrêmes

2718W51

Date

2009-2011

Présentation du contenu

À noter particulièrement : étude Mise en réseau et développement des enseignements artistiques supérieurs au sein de la métropole Rhin-Rhône (août 2009).