Date
Modalités d'entrées
Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Transactions entre particuliers : acte notarié d'adjudication de 10 hectares dépendant de la succession de Louis François de la Rochelle, à des particuliers et à la commune de Fontenelle (1830, copie postérieure établie pour le maire de Bonnal), quittance (1830) ; vente entre particuliers d'une portion du bois : acte notarié (1845[copie]) ; plan géométrique du bois appartenant aux Truchot, de Bonnal, et à d'autres particuliers (1881). "Bois Monsieur" appartenant à la commune de Bonnal : plan (s.d.) ; aménagement : décret présidentiel de soumission au régime forestier (1895), lettre du brigadier des Eaux-et-Forêts (1911)
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