1449-1966
Archives départementales du Doubs
Date
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
3 mètres linéaires.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Élargissement : devis (1867), acte d’acquisition de terrains (1872). Rue de la Traverse, construction d’un aqueduc : dossier de projet (1888).
Voir aussi EAC 5442 O 7 : chemins vicinaux et EAC 5442 O 8 : chemins d’intérêt commun.
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