Archives communales déposées de Bouclans

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Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1711-1952

Date

an XI-1888

Date

an XII-1888

Edifices communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5596M2

Date

An XII-1888

Présentation du contenu

Maison située au hameau de la Craie, achat par la commune : acte notarié (an XII). Construction de la maison commune, difficulté avec la commune d’Aissey au sujet d’une indemnité de carrière : délibération municipale (1844). Dépôt de pompes, construction : délibération municipale (1845, dépôt créé par séparation d'une portion de grangeage du presbytère). Horloge publique, reconstruction : convention (1849). Pont à bascule, fourniture et installation : convention (1888).