Aide à la recherche

Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

Déplier tous les niveaux

Date

1365-1960

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1443-1776

Date

1501-1599

Lieu-dit En Champs Trichin

Cote/Cotes extrêmes

EAC6231DD59

Date

samedi 22 juillet 1561

Présentation du contenu

Une pièce de communal en planches et bois, située au lieudit En Champs Trichin, contenant pour faire environ 5 ouvrées de vigne, pour Girard Pecharre, de Mouthier-Haute-Pierre, moyennant le cens de 2 petits blancs payables le jour de la fête de la Circoncision, la somme de 31 francs pour droit d'entrage et le cens de 5 sols payables le jour de la Saint-Martin d'hiver à Gérard de Rye à cause de sa seigneurie de Vuillafans-le-Vieux.

1 pièce parchemin avec attache de sceau en parchemin et bris de sceau de   cire noire, 33x27,5 cm.

Fait à Vuillafans le 22 juillet 1561