1816-1965
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Recensement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Échantillonnage : ont été conservées les années en 0 et 5 ou, à défaut, celles s’en rapprochant le plus possible.
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