1627-1628

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BJS2 Justice seigneuriale d'Amagney et Novillars

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BJS2 Justice seigneuriale d'Amagney et Novillars

Date

1559-1787

Biographie ou Histoire

Situation judiciaire : présidial de Besançon, bailliage de Besançon.

Registre des audiences

Date

1559-1776

1627-1628

Cote/Cotes extrêmes

BJS2/1012

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