Atlas des terrains communaux partagés

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Damprichard

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Damprichard

Date

1646-1967

Dimensions

1,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

Date

1789-1967

D Administration générale de la commune

Date

1789-1889

Contentieux

Cote/Cotes extrêmes

EAC297D9-EAC299D15

Date

1792-1889

Partage des communaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC298D10-EAC298D12

Date

an III-1872

Atlas des terrains communaux partagés

Cote/Cotes extrêmes

EAC298D12

Date

1851

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.