15B Justice consulaire de Besançon

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B270-15B278

Biographie ou Histoire

Fils de Joseph Azemard, il apparaît successivement, à travers les documents ci-après répertoriés, comme clerc du procureur au présidial (1734-1735), dragon (1738-1739), clerc en l'étude du procureur au Parlement (1741-1742), commis-greffier au présidial (1747-1749) et au Parlement, où il succéda, etmdash; peu de temps (1758-1760) etmdash;, à son oncle Charles. Ensuite, il semble avoir abandonné toute fonction officielle, vivant, etmdash; difficilement etmdash; de besognes de conseil juridique.

Cote/Cotes extrêmes

15B275-15B278

Date

1701-1789

1763-1789

Cote/Cotes extrêmes

15B278

Présentation du contenu

Affaires Maître de Châtillon (1780-1785), Querry (1780-1781), Poignant (1780-1781), Beaumont (1781), Feuvrier (1781-1782), Sandoz (1782), Gaigneur (1782-1783), Renard (1784-1786), Garret (1785), Briet-Sorel (1789). Pièces éparses (1763-1765).

Formulaires d'actes notariés.