24FI Affiches publiques (cotes 201 à 300)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

24FI201-295

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Convocation extraordinaire des conseils municipaux

Cote/Cotes extrêmes

24FI289

Date

an X

Présentation du contenu

Arrêté du préfet du Doubs, 15 thermidor an X.