BJS85
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Situation judiciaire : présidial de Vesoul, bailliage de Vesoul, prévôté de Montbozon.
Documents en relation
Voir justice de Baume-les-Dames et de Verne, BJS253.
Notes
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Date
Présentation du contenu
Actes civils. Jugements. Délibérations des communautés. Procédures criminelles.
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Dont procès-verbal de visite des bâtiments de la seigneurie de Rougemont (1768)
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