Relatifs aux monnaies

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

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Archives communales déposées de Mouthier-Hautepierre

Date

1365-1960

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

HH Agriculture - Industrie - Commerce

Commerce

Date

1717-1754

Présentation du contenu

Arrêts du Conseil d'état du Roi

Arrêts du Conseil d'Etat du roi

Relatifs aux monnaies

Cote/Cotes extrêmes

EAC2915HH6

Date

1717-1720

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