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Archives communales déposées de Fertans

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Date

1594-1926

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Extraits d'actes

Cote/Cotes extrêmes

EAC15E1

Date

1794-1890

Présentation du contenu

Naissances : extraits d’actes provenant d’autres communes (an II, an VI, an IX, an X, an XIII, 1806, 1812, 1814). Décès : extraits d’actes provenant d’autres communes (1815, 1824), acte de décès d’un marin (1845), certificat de décès venant de Moscou (1890).