Chemins ruraux de la commune

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Archives communales déposées de Mont-de-Vougney

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Archives communales déposées de Mont-de-Vougney

Date

1718-1953

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Présentation du contenu

Pour la fusion en 1972 avec le Friolais, voir cette commune.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

0,42 ml

Documents postérieurs à 1790

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Voirie

Date

1847

Chemins ruraux de la commune

Cote/Cotes extrêmes

EAC5351O3

Date

1847

Présentation du contenu

Tableau de l'état général.

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