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2291W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2291W1-145

Date

1906-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

12m.l.

Origine

Service versant : Préfecture du Doubs / Service de coordination interministérielle départementale (SCID)
Service producteur : Préfecture du Doubs / Direction du développement durable / Mission environnement

Modalités d'entrées

Versement du 6 août 2015

Cote/Cotes extrêmes

2291W8-92

Date

1906-2012

Cote/Cotes extrêmes

2291W20-83

Date

1906-2012

Cote/Cotes extrêmes

2291W24-35

Date

1982-2011

Cote/Cotes extrêmes

2291W24-34

Date

1982-2011

Présentation du contenu

 Mise en œuvre.

Cote/Cotes extrêmes

2291W27-33

Date

1996-2011

Cote/Cotes extrêmes

2291W27-30

Date

1996-2011

Présentation du contenu

Société Butagaz.

2010-2011

Cote/Cotes extrêmes

2291W30

Présentation du contenu

Réunion du CLIC (2010). Projet d’arrêté complémentaire et inspection (2010). Projet de convention de financement tripartite conclue entre l’État, la collectivité territoriale compétente et l’exploitant (2010-2011).