Concernant notamment les élections des officiers de la garde nationale, les armes, les lits fournis aux troupes, les réquisitions militaires, les volontaires, les préposés à la police extérieure, l’émigration (1793-an V) ; se poursuivant par la transcription du compte de gestion de la commune (an XII), la liste des garçons de 20 à 40 ans (1809), le recueil de fournitures aux troupes alliées (1815), un état d’effets volés par les soldats suisses (1815), le recensement des bovins atteints d’épizootie (1817), l’état des indigents et des mendiants de la commune (1824-1826) et des souscripteurs pour arrêter la mendicité (1823-1827), la délivrance de permis de mendier (1824, 1829), l’évaluation anticipée de la récolte de 1812 (1811), la liste des enfants vaccinés (1812-1813), le répartement pour l’établissement de l’hôpital de Morteau (s. d.), le recensement des habitants et la déclaration par les habitants de la quantité de grains qui leur est nécessaire pour les semailles [1827].