4U8/1-4U8/504
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Une partie du versement provient du tribunal d'instance de Besançon (29 avril 1985 et 17 octobre 1988).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Date
Présentation du contenu
Enquêtes civiles, actes de sociétés, accidents du travail, allocations soutiens de famille, saisies-arrêts, ventes mobilières, expropriations, jury d'assises, élections, conseil cantonal
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Statuts, déclarations, modifications, dissolutions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Montferrand et Besançon (Doubs)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.