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2211W Direction régionale des affaires culturelles

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Cote/Cotes extrêmes

2211W1-17

Date

1994-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,70 m.l.

Origine

Service producteur : Direction régionale des affaires culturelles (DRAC) / Pôle création, diffusion, industries culturelles / Secteur licences d'entrepreneur de spectacles

Modalités d'entrées

Versement du 17 juin 2014

Présentation du contenu

Licences d'entrepreneur de spectacles. - Dossiers individuels des entreprises de spectacles : dossiers de demande ou de renouvellement de licence, dossiers de changement de titulaire, arrêtés préfectoraux.

Mode de classement

Classement des dossiers par département, puis dans l'ordre alphabétique des communes.

Cote/Cotes extrêmes

2211W14-15

Date

1994-2011

Cravanche à Sermamagny

Cote/Cotes extrêmes

2211W15

Date

1996-2011

Présentation du contenu

Cravanche. - Territoire de musiques (association, 1998-2010).
Danjoutin. - Le rock line (entreprise en exploitation personnelle, 1999).
Delle. - Delle animation (association, 2009).
Giromagny. - Zaretti-Number one (SARL, 1996).
Sermamagny. - Les singuliers (association, 2000-2011).