Registre des arrêtés du Maire

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Archives communales déposées de Colombier-Châtelot

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Archives communales déposées de Colombier-Châtelot

Date

1790-1903

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Registre des arrêtés du Maire

Cote/Cotes extrêmes

EAC1107D4

Date

1885, 1924

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