Archives communales déposées d'Arcey

Déplier tous les niveaux

Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

 Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Édifices publics

Cote/Cotes extrêmes

EAC1697M1

Date

1882-1956

Présentation du contenu

Maison commune, école, remise de pompe : conventions pour travaux, délibérations municipales, devis, procès-verbaux de réception des travaux (1929-1934). Pont à bascule, réparation : convention, devis (1933). Bureau de poste, agrandissement et appropriation d’une ancienne maison d’école : devis, plan sur calque (1882) ; réparation de la toiture : convention, devis (1932). Réfection d’un bâtiment incendié et aménagement d’une salle de réunions : devis estimatif, lettre de l’architecte, 5 plans dont un sur calque (1951, 1956).