Nominations d'officiers

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Archives communales déposées de Franois

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Archives communales déposées de Franois

Date

1803-1950

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

H Affaires militaires

Garde nationale et sapeurs-pompiers

Date

1831-1938

Documents séparés

Voir aussi EAC4275H20, pendant la guerre de 1870-1871

Sapeurs-pompiers

Date

1841-1938

Nominations d'officiers

Cote/Cotes extrêmes

EAC4275H16

Date

1853-1902

Présentation du contenu

Décret impérial et décrets présidentiels, correspondance

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