1909 (janvier-juin)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3E47 Étude notariale de Bouclans

Déplier tous les niveaux

3E47 Étude notariale de Bouclans

Cote/Cotes extrêmes

3E47/1-150

Date

1831-1920

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Minutes

Cote/Cotes extrêmes

3E47/1-147

Date

1831-1913

Bouclans

Cote/Cotes extrêmes

3E47/1-75

Date

1831-1913

Honest Remonnay

Cote/Cotes extrêmes

3E47/62-73

Date

1906-1912

1909 (janvier-juin)

Cote/Cotes extrêmes

3E47/66

Conditions d'accès

Article communicable à partir du 1er juillet 2009.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.