2260W1-327
Archives départementales du Doubs
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Entré par versement du 20 mars 2015.
Présentation du contenu
Aménagement et équipement rural.
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Présentation du contenu
Travaux et exploitation.
Typologie documentaire : marchés de travaux et d’études, comptes rendus d’exploitation, délibérations de conseils municipaux ou de comités syndicaux, correspondance.
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Présentation du contenu
Projet de construction de déchetteries (1997-2000). Mise en place de la collecte et du tri sélectif (1999-2001). Fourniture de bacs de collecte (1999).
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