1613-1960
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Présentation du contenu
Listes d’émargement, procès-verbaux.
Lacunes.
Mode de classement
Tous types d’élections confondus, classement chronologique.
Cote/Cotes extrêmes
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