2026W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2026W1-45

Date

1948-2009

Importance matérielle

6 m.l.

Origine

Service versant : Agence régionale de santé de Franche-Comté 3 avenue Louise Michel - 25044 BESANÇON CEDEX
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales (DDASS) / Service profession de santé

Modalités d'entrées

Versement du 12 août 2010

Cote/Cotes extrêmes

2026W38-2026W45

Date

1985-2009

Cote/Cotes extrêmes

2026W38-2026W40

Date

1998-2005

Présentation du contenu

Contient notamment le résultat des épreuves pour l’obtention du certificat de capacité et éventuellement du contentieux

Sessions 1998-2000

Cote/Cotes extrêmes

2026W38