1034W1-38
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 30/09/1982
Date
Présentation du contenu
Procès-verbaux communaux.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Procès verbaux des 48 bureaux de la ville de Besançon.
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