PMPOA, attribution des subventions et suivi financier.

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2025W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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2025W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

2025W1-109

Date

1986-2004

Importance matérielle

11 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) / Service économie agricole

Modalités d'entrées

Versement effectué le 11 août 2010

Aides aux agriculteurs.

Cote/Cotes extrêmes

2025W1-105

Date

1986-2004

Aides aux investissements et mesures agri-environementales.

Cote/Cotes extrêmes

2025W88-105

Date

1986-2004

Plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (PMPOA) et modernisation des bâtiments d’élevage.

Cote/Cotes extrêmes

2025W90-95

Date

1986-2004

PMPOA, attribution des subventions et suivi financier.

Cote/Cotes extrêmes

2025W94

Date

1996-1997

Présentation du contenu

Arrêtés préfectoraux d’attribution, instructions, tableaux de suivi financier, listes des bénéficiaires, bordereaux journaux des mandats, comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.