1815

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3E40 Étude notariale de Montbéliard

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3E40 Étude notariale de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

3E40/1-303

Date

1705-1899

Modalités d'entrées

Fonds versé par Me Rossel, notaire à Montbéliard.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Minutes

Cote/Cotes extrêmes

3E40/95-3E40/323

Date

1751-1899

Frédéric Charles Bouthenot

Cote/Cotes extrêmes

3E40/204-3E40/221

Date

an II-1815

Documents en relation

Les années 1835, 1836 et 1837, retrouvées après classement de ce fonds, y ont été intégrées sous les cotes 3E40/325, 3E40/326 et 3E40/327.

Cote/Cotes extrêmes

3E40/221

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