[1650]-1968
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Source du Gey, répartition des eaux (concerne aussi la construction de trois fontaines, 1864-1869). Source de la Bainade, captage (1908). Sources des Fraiches, aliénation (1922-1923).
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