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2091W Association départementale du Doubs de sauvegarde de l’enfant à l’adulte

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2091W1-269

Importance matérielle

36,70 ml

Origine

Association départementale du Doubs de sauvegarde de l'enfant à l'adulte (ADDSEA)

Modalités d'entrées

Versement du 1er décembre 2011

Présentation du contenu

Table des sigles
CADA : centre d'accueil de demandeurs d'asile.
CAPM : communauté d'agglomération du pays de Montbéliard.
CME : centre médico-éducatif.
CROSMS : comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale.
CROSS : comité régional de l'organisation sanitaire et sociale.
DDASS : direction départementale des affaires sanitaires et sociales.
PJJ : protection judiciaire de la jeunesse.
SESSAD : service d'éducation spéciale et de soins à domicile.

Cote/Cotes extrêmes

2091W1-2091W107

Date

1947-2008

Cote/Cotes extrêmes

2091W1-2091W51

Date

1947-2008

Autres documents à caractère général

Cote/Cotes extrêmes

2091W50

Date

2003-2007

Présentation du contenu

Audit par le Département (2003-2004). Audit par la Mission régionale et interdépartementale d’inspection, de contrôle et d’évaluation (MRIICE) de la direction régionale des affaires sanitaires et sociales (2004-2005). Synthèse des rapports d’activité de tous les services (2007)