Fabrique de Vercel

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Archives communales déposées de Longechaux

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Archives communales déposées de Longechaux

Date

1548-1903

Modalités d'entrées

Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents antérieurs à 1790

GG Cultes - Instruction publique - Assistance publique

Date

1657-1782

Administration temporelle

Date

1657-1782

Fabrique de Vercel

Cote/Cotes extrêmes

EAC2807GG4

Date

1703-1772

Présentation du contenu

Comptes de la fabrique de Vercel (1771-1772), refus de participer aux frais de la fabrique de Vercel (1703)

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