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Archives communales déposées de Fertans

Déplier tous les niveaux

Date

1594-1926

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

École primaire communale

Cote/Cotes extrêmes

EAC5460R1

Date

1831-1888

Présentation du contenu

Classement de l’école : arrêté ministériel (1888). Instituteurs : conventions avec le maire (1831-1841), avec le curé (1843) ; nomination : lettre du préfet (1842) ; traitement, contingent de la commune : lettre, mise en demeure de mandater (1881). Dépenses de l’instruction primaire : information du préfet (1878). Matériel scolaire : note d’achat (1853), correspondance relative aux cartes géographiques (1875-1876). Instituteurs : voir aussi D4.