15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B381-15B414

Date

1741-1791

Titres de famille

Cote/Cotes extrêmes

15B414

Date

1741-1782

Présentation du contenu

Contrats (1760-1772). Procédures (1741-1782). Recettes pharmaceutiques et culinaires (s.d.)