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2160W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2160W1-46

Date

1962-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 14 août 2013

Cote/Cotes extrêmes

2160W34-46

Date

1951-2010

Cote/Cotes extrêmes

2160W40-46

Date

1951-2004

Présentation du contenu

Dossier de fond tenu par la sous-préfecture, contenant des éléments sur la constitution, l’évolution et la dissolution des EPCI.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique du siège de l’EPCI à la date de sa dissolution.

Saint-Hippolyte – Sancey-le-Grand

Cote/Cotes extrêmes

2160W45

Date

1965-2001

Présentation du contenu

Saint-Hippolyte, Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) de Saint-Hippolyte (1980-2001) ; Syndicat intercommunal de la maison forestière (1965-2001) ; Syndicat intercommunal pour l’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) des cantons de Maîche et Saint-Hippolyte (1992-2000) ; Syndicat des travaux forestier (1970-1974) ; Syndicat d’électrification (1975-1991). Saint-Maurice-Colombier, Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) pour la gestion de la partie commune de l’assainissement de Saint-Maurice-Colombier et Villars-sous-Écot (1999-2001). Sancey-le-Grand, Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) de Sancey-le-Grand (1976-2001).