Fontaine

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Archives communales déposées du Bizot

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Archives communales déposées du Bizot

Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois - Eaux

Eaux

Date

an X-an XIII

Fontaine

Cote/Cotes extrêmes

EAC5403N8

Date

an XI-an XIII

Présentation du contenu

Réparation : lettre du sous-préfet au maire (an XI), délibération municipale (an XIII).

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