Autres secteurs

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2599W Direction départementale de l'Équipement

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2599W Direction départementale de l'Équipement

Cote/Cotes extrêmes

2599W1-144

Date

1943-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

10,20 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs / Secrétariat général

Service producteur : Direction départementale de l'Équipement (DDE) du Doubs / Secrétariat général

Modalités d'entrées

Date du versement : 11/03/2020

Fonctionnement et compétences de la direction régionale de l’Équipement (DRE) et de la DDE

Cote/Cotes extrêmes

2599W1-80

Date

1957-2015

Contrôles hiérarchiques

Cote/Cotes extrêmes

2599W55-80

Date

1992-2007

Contrôles externes

Cote/Cotes extrêmes

2599W56-80

Date

1992-2007

Présentation du contenu

Inspection générale des services.

Inspections de suivi

Cote/Cotes extrêmes

2599W74-79

Date

1999-2006

Septembre-octobre 1999 (DDE)

Cote/Cotes extrêmes

2599W74-76

Date

1999

Dossier remis

Cote/Cotes extrêmes

2599W 74-75

Autres secteurs

Cote/Cotes extrêmes

2599W75

Présentation du contenu

Routes. Ouvrages d’art. Aménagement, urbanisme et habitat. Construction et réseaux. Transports. Remontées mécaniques. Parc. Eau. Architecture et paysages. Affaires juridiques et contentieux. Hygiène et sécurité. Bases aériennes.