1434-1953
Archives départementales du Doubs
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Bois de la Roche, du Cloux et de la Côte Angelay, propriété et droits d’usage. Procédure opposant des habitants de Chaux-lès-Passavant au seigneur de Gonsans (1709). Procès opposant des habitants et la communauté de Belmont, au seigneur de Gonsans (1728-1731), avec traités fait entre Gonsans et Chaux (1434 [copie de 1731] et entre Gonsans et Belmont (1488 [copie de 1731]).
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