Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Date
Date
Date
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Cantons défensables, difficulté avec Mathieu Devillers (1760-1765). Coupe abusive de chênes réservés à la charpente de l’église, difficulté avec le sieur Trimaille (1767-1768). Exploitation des bois, difficulté avec le marchand de bois Ferdinand Nicolas Cabaud (1768-1775). Défaut d’exploitation de l’assiette, difficulté avec la maîtrise des eaux et forêts (1769-1770). Anticipation sur un bois privé, difficulté avec Hyacinthe Bernard (1770). Aménagement du bois de la Chaux de Vaux, difficulté avec la maîtrise des eaux et forêts (1772). Exploitation des bois, difficulté avec les habitants d’Ambre (1775). Conservation des chênes, difficulté avec l'adjudicataire de la surveillance des chênes Ligier Cizel (1781). Coupe et enlèvement des futaies, difficulté avec Claude Lacoste (1782). Cantons défensables, difficulté avec le marquis de Bouclans (1789).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.