Archives communales déposées de Bouclans

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Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Date

1515-1790

Date

1642-1790

Date

XVIIe s.-1789

Date

XVIIe s.-1789

1760-1789

Cote/Cotes extrêmes

EAC553DD10

Date

1760-1789

Présentation du contenu

Cantons défensables, difficulté avec Mathieu Devillers (1760-1765). Coupe abusive de chênes réservés à la charpente de l’église, difficulté avec le sieur Trimaille (1767-1768). Exploitation des bois, difficulté avec le marchand de bois Ferdinand Nicolas Cabaud (1768-1775). Défaut d’exploitation de l’assiette, difficulté avec la maîtrise des eaux et forêts (1769-1770). Anticipation sur un bois privé, difficulté avec Hyacinthe Bernard (1770). Aménagement du bois de la Chaux de Vaux, difficulté avec la maîtrise des eaux et forêts (1772). Exploitation des bois, difficulté avec les habitants d’Ambre (1775). Conservation des chênes, difficulté avec l'adjudicataire de la surveillance des chênes Ligier Cizel (1781). Coupe et enlèvement des futaies, difficulté avec Claude Lacoste (1782). Cantons défensables, difficulté avec le marquis de Bouclans (1789).