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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251012502-251012617

Cote/Cotes extrêmes

1949W37

Présentation du contenu

251012502 - ASSOCIATION DU PETIT D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012504 - ASSOCIATION DU VIEIL E (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25480 ECOLE-VALENTIN.
251012525 - 'ANDRO' (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012530 - ASSOCIATION OBSTETRICO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012531 - HANGAR (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012533 - CONSEIL DES COMMUN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012538 - 'FANATIC' (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25870 CHATILLON-LE-DUC.
251012543 - ANATOLE PR (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012556 - ASSOCIATION DES ANCIENNES ET ANCIENS ELEVES DES INSTITUTIONS NOTRE-DAME ET SAINT-JEAN, 25000 BESANCON.
251012562 - ASSOCIATION OMNISPORT DE PIERREFONTAINE-LES-VARANS, 25510 PIERREFONTAINE-LES-VARANS.
251012573 - ASSOCIATION DES MONITEURS DE SECOURISME DES SAPEURS-POMPIERS DE BESANCON, 25000 BESANCON.
251012580 - LES ENVOYES DE NYARLATHOTEP, 25000 BESANCON.
251012587 - DLUZ'IQUE, 25820 LAISSEY.
251012596 - FC + FORMA (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012601 - 'L'ASSOS' (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012605 - SOLIDARITE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012608 - ASSOCIATION JEUNESSE B (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012613 - ESCULAPE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25870 DEVECEY.
251012616 - ASSOCIATION POUR LE SO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251012617 - COMITE DE JUMELAGE ET DE SOLIDARITE AVEC ANIES, 25320 CHEMAUDIN.